# Conditions — cip13

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## Conditions

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### Réutilisation

Les données sous-jacentes sont publiées sous Licence Ouverte Etalab 2.0 , qui autorise la réutilisation y compris commerciale, sous réserve de mentionner la source. Données issues de la Base de données publique des médicaments (BDPM), produite par l'ANSM, la HAS et l'UNCAM, sous Licence Ouverte Etalab 2.0.

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Página: https://cip13.pages.dev/conditions/
Fonte: Base de données publique des médicaments
Recolha: 2026-08-30